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Qui sommes-nous ?

Notre site (www.elanreva.com) est administré par la société ELANREVA.

ELANREVA

SARL

7000 € (Euros)

RCS Melun numéro 492139845 Code APE 526B

Numéro de TVA Intracommunautaire: FR07492139845 Taux : 19,6%

Adresse: 13, Rue Claude Debussy, Code Postal: 77220, TOURNAN EN BRIE (France)

Téléphone: 06 33 71 54 15

Adresse mail: contact@elanreva.com

Le directeur de la publication est Mme Humbert Frédérique, en tant que gérant de ELANREVA. Celle-ci occupe également les fonctions de responsable des traitements.

Propriété Intellectuelle

Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive des sociétés ELANREVA et OXATIS.

Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n'a pas fait l'objet d'une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL.
Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Vous pouvez en trouver les caractéristiques complètes en consultant notre rubrique « protection des données ».
Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse contact@elanreva.com ou par courrier à l'adresse suivante:
ELANREVA
13, Rue Claude Debussy
77220, TOURNAN EN BRIE, France

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire de 5€ vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « protection des données ».

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.elanreva.com dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siége de ELANREVA.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs des sociétés:

OXATIS
Sarl au capital de 150 000 Euros
16, ave Saint Antoine
13015 Marseille
RCS Marseille 438 824708 - SIRET 438 824 708 00038
http://www.oxatis.fr

SIVIT Sarl
Sarl au capital de 8 000 Euros
Domaine des Quatre
Chemin des Planchettes
42110 Feurs - France
RCS Montbrison B 431 465 020 - SIRET 431 465 020 000 29
http://www.sivit.fr

Service clients

Le service clients de ELANREVA est joignable 5J/7 selon les conditions mentionnées sur chaque site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au 06 33 71 54 15 aux horaires suivants: du Lundi au Vendredi de 8h à 18h.
Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact@elanreva.com pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Avertissement

Le texte ci-dessus est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Afin de limiter la contrefaçon, une veille a été mise en place sur ce texte.
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